ULC
PharmaLouvain
L'association Royale des pharmaciens diplômés de
l'Université catholique de Louvain

Louvain-en-Woluwe, B-1200 Bruxelles


Nos statuts 

 

STATUTS PHARMALOUVAIN 
(Novembre 2002) 

Titre I – Détermination, siège, objet 

Article 1 : 
L'Association Royale des Pharmaciens diplômés de l’U.C.L. est dénommée : Pharmalouvain, association sans but lucratif. 
Dans ses rapports, l'association pourra aussi faire usage de l'abréviation Phlv. 

Article 2 : 
Le siège de l'association est fixé à Woluwé-Saint-Lambert, sur le site de l'Université catholique de Louvain, ci après dénommée U.C.L. 
Le Conseil d'Administration est autorisé à transférer le siège de l'association dans les limites de l'agglomération bruxelloise et est habilité à déterminer l'adresse complète du siège social de l'association. 

Article 3 : 
L'association a pour objet : 
1. de maintenir et de resserrer les liens qui unissent les pharmaciens et les étudiants du 3ème cycle, diplômés de l'Ecole de Pharmacie de l'U.C.L. ; 
2. de développer les connaissances scientifiques des membres et de promouvoir l'étude des sciences pharmaceutiques ; 
3. de prêter son concours à l’Ecole de Pharmacie de l’U.C.L. dans la réalisation de ses objectifs pédagogiques et scientifiques ; 
4. de faciliter, d'encourager et de récompenser les recherches scientifiques et les travaux professionnels des élèves et des diplômés de l'Ecole de Pharmacie de l’U.C.L. ; 
5. d’étendre l'activité de l'association, dans le sens le plus large, à tout ce qui, directement ou indirectement, est de nature à lui permettre d'atteindre ses objectifs.  L'association peut aussi prêter son concours et s'intéresser à toute autre association, principalement celle ayant un but identique ou analogue au sien. 

Article 4 : 
L'association est constituée pour une durée illimitée. 
Elle peut en tout temps être dissoute par décision de l'Assemblée Générale selon les modalités prévues au titre VIII. 

Titre II – Membres 

Article 5 : 
L'association comprend des membres effectifs, et des membres d'honneur.  Seuls les membres effectifs sont  "associés"  au sens de la loi du 27 juin 1921.   Ils sont seuls à disposer du droit de vote aux Assemblées Générales. Leur nombre est illimité, sans pouvoir être inférieur à vingt.  Le nombre des membres d'honneur est illimité. 

Article 6 : 
Les membres effectifs se composent de pharmaciens ou d’anciens étudiants de 3ème cycle diplômés de l’Ecole de Pharmacie de l'U.C.L. La qualité de membre effectif est attribuée par le Conseil d'Administration, lequel statue souverainement sans devoir justifier sa décision après avoir vérifié que le candidat réunit les conditions prévues. 

Article 7 : 
L'association pourra décerner le titre de membre d'honneur à toute personne, physique ou morale, ayant contribué ou susceptible de contribuer éminemment à la réalisation des buts de l'association ou qui, par sa fonction, est en mesure de rehausser son prestige. 
Les membres d'honneur sont élus par l'Assemblée Générale, sur la proposition du Conseil d'Administration, à la majorité absolue des membres effectifs présents ou représentés.  Le titre de membre d'honneur peut en tout temps être révoqué.  Le membre d'honneur ne peut ni faire partie du Conseil d'Administration, ni prendre part aux votes lors de l’Assemblée Générale. 

Article 8 : 
Les membres s'engagent à se conformer aux statuts et règlements de l'association ainsi qu'aux décisions prises par le Conseil d'Administration dans la limite de ses attributions.  En outre, chaque membre s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable qui serait de nature à porter atteinte, soit à sa considération et à son honneur personnel, soit à la considération et à l'honneur des membres ou de l'association elle-même. 

Article 9 : 
La qualité de membre effectif est liée au paiement d’une cotisation annuelle.  Le non-paiement de la cotisation après un rappel laissé sans suite entraîne la perte de la qualité de membre effectif dès que le Conseil d’Administration constate la situation. 
A titre dérogatoire, les pharmaciens et les diplômés de 3ème cycle nouvellement promus de l’Ecole de Pharmacie de l’UCL sont nommés membres effectifs sans paiement de cotisation pour la première année. 
Les membres d’honneur sont dispensés de verser une cotisation. 

Article 10 : 
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association.  Cette démission ne l'autorise pas à exiger le remboursement de la cotisation dont il est redevable pour l'exercice en cours. 

Article 11 : 
L'exclusion d'un membre peut être prononcée en cas d'infraction grave aux statuts et plus spécialement en cas d'infraction à l'article 8.  Cette exclusion ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale et à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés, le vote se faisant par scrutin secret.  Le Conseil d'Administration a le droit de suspendre le membre dont il s'agit jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale dont il devra provoquer la réunion dans le trimestre en indiquant à l'ordre du jour qu'elle aura à statuer sur l'exclusion éventuelle d'un ou de plusieurs membres.    Le membre inculpé pour une infraction prévue à l’article 8, doit être convoqué par lettre recommandée mentionnant les griefs portés contre lui ainsi que la date, le lieu et l’heure de sa comparution en vue d’y présenter sa défense, d’abord devant le Conseil d’Administration [décision de suspension], puis, si le Conseil estime les griefs justifiés, devant l'Assemblée Générale [décision d’exclusion]. Il a le droit de se faire accompagner d’un Conseil ou d’un confrère. 

Article 12 : 
Les membres démissionnaires, démissionnés pour non-versement de leur cotisation, ou exclus et les ayants droit d'un membre défunt, n'ont aucun droit  sur l'avoir social ou le fonctionnement de l’association. 

Titre III  Ressources 

Article 13 :  Les ressources financières de l'association consistent dans : 
1. le produit des cotisations et des inscriptions aux activités; 
2. les dons de particuliers ou de sociétés,  les legs ou subsides ; 
3. les intérêts ou bénéfices légaux de la gestion des avoirs du patrimoine. 

Article 14 : 
La cotisation annuelle des membres effectifs est déterminée chaque année par le Conseil d'Administration dans les limites utiles à leur objet. L'engagement pécunier de chaque membre effectif est strictement limité au montant de sa cotisation annuelle.  La cotisation est exigible le premier janvier de chaque année.   Des cotisations réduites peuvent être décidées pour certaines catégories particulières de membres effectifs par le Conseil d’Administration.  Les membres d'honneur sont exonérés du versement de la cotisation. 
  

Titre IV  Gestion journalière et Conseil d'Administration 

Article 15 : 
L'association est gérée par un Conseil d'Administration  composé d’au moins un administrateur par 75 membres effectifs. Les administrateurs sont élus par l'Assemblée Générale, à la majorité absolue au premier tour, à la majorité relative au 2ème tour. Ils sont choisis parmi les membres effectifs.  La durée du mandat d'administrateur est de quatre ans, le renouvellement aura lieu par moitié tous les deux ans.  Les administrateurs sont rééligibles. 

Article 16 : 
Lors de la réunion qui suit les élections, le Conseil désigne en son sein : un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.  Les autres membres portent le titre de conseiller.  Le secrétaire pourra cumuler les fonctions d'administrateur-délégué si le Conseil en décide ainsi.  Les membres effectifs sont informés des fonctions occupées par chaque administrateur et des moyens de contact avec chacun d’entre eux. 

Article 17 : 
En cas de vacance d'un ou plusieurs mandats, les administrateurs restants continuent à siéger en Conseil ayant les mêmes pouvoirs que si le Conseil était au complet.  Ils procèdent aux désignations internes nécessaires au fonctionnement du Conseil.  L'Assemblée Générale ayant à son ordre du jour des élections de renouvellement d'administrateurs, élira en outre des administrateurs en remplacement des mandats devenus vacants.  Les administrateurs élus dans ces conditions achèvent le mandat des administrateurs qu'ils remplacent.  Tous les mandats d'administrateurs sont exercés à titre gratuit.  Une intervention pour frais de déplacement ou de courrier peut être prévue selon un règlement proposé par le Conseil à l’Assemblée Générale. 

Article 18 : 
Toute candidature à un poste d'administrateur devra parvenir par écrit au siège de l’association, à l’attention du Président du Conseil d’Administration, au moins quinze jours avant la date de la réunion annuelle statutaire de l'Assemblée Générale.  Le Conseil d'Administration peut aussi présenter une liste de candidats administrateurs en s'efforçant de donner une représentation équilibrée à chaque région et à chaque secteur d'activité professionnelle. 

Article 19 : 
Les membres du Conseil d'Administration ne sont que les mandataires de l'association.  Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat et des fautes commises dans leur gestion ; ils ne contractent, en raison de celle-ci, aucune responsabilité personnelle relativement aux engagements de l'association. 

Article 20 : 
Le Conseil d'Administration se réunit sur la convocation du président ou de son remplaçant, aussi souvent que l'intérêt de l'association le demande et au moins quatre fois par an, si possible selon un calendrier pré-établi en début d’année.  Les convocations sont envoyées au moins une semaine avant la date de la réunion.  Les réunions sont dirigées par le président.  En cas d'empêchement ou d'absence de celui-ci, ses fonctions sont exercées par le vice-président ou, à défaut de l'un de ceux-ci, par le secrétaire, ou à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.  Pour statuer valablement, le Conseil d'Administration doit réunir au moins la moitié de ses membres en fonction.  Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents.  En cas de parité des voix, celle du président de séance est prépondérante. 

Article 21 : 
Le Conseil est chargé de la gestion journalière de l’association et de l’élaboration de sa politique et de ses activités.  Il met à exécution les décisions de l'Assemblée Générale, effectue les dépenses nécessaires au bon fonctionnement de l'association, convoque les Assemblées Générales et fixe leur ordre du jour.  Il peut déléguer des missions particulières à des commissions de travail crées par lui.  Il présente à l'Assemblée Générale annuelle un rapport sur les activités et la gestion comptable de l'association au cours de l'exercice écoulé. 
Le Conseil peut, en application des dispositions légales,  passer tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, aliéner, échanger tout bien meuble ou immeuble, hypothéquer des immeubles ou des droits réels immobiliers, emprunter, émettre des obligations garanties par des hypothèques ou autres, stipuler la clause de voie parée, donner mainlevée de toute inscription d'office ou autres, avant et après paiement, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs ou donations, renoncer à tous droits réels et à toutes actions résolutoires. 

Article 22 : 
Tous les actes qui engagent l'association autres que ceux relevant de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale sont signés conjointement par deux administrateurs désignés à cette fin par le Conseil. Les actes de gestion journalière pourront ne porter qu'une seule signature, celle du président, du vice-président, du secrétaire, du trésorier ou d'un conseiller désigné à cette fin par le Conseil. 

Article 23 : 
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont poursuivies à la diligence du président du Conseil d'Administration ou de l'administrateur qui le remplace. 

Titre V – Assemblée Générale 

Article 24 : 
L'Assemblée Générale exerce le pouvoir souverain de l'association.  Sont notamment réservées à sa compétence : 
1. les modifications aux statuts ; 
2. la nomination de membres d'honneur ; 
3. l'exclusion de membres ; 
4. la nomination et la révocation des membres du Conseil d'Administration ; 
5. l'approbation des comptes, du rapport annuel et du budget ; 
6. la dissolution volontaire de l'association et toutes les décisions dépassant les limites de pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil d'Administration 

Article 25 : 
Il sera tenu chaque année, avant la fin juin, une Assemblée Générale statutaire des membres, à laquelle le Conseil d'Administration présentera : 
a. un rapport sur les activités du Conseil et de l'association pendant l'exercice écoulé 
b. les comptes de l'exercice écoulé ; 
c. le budget de l'exercice suivant. 
Dans la mesure du possible, une messe sera dite à la mémoire des membres défunts. Sinon, l'Assemblée Générale observera une minute de silence à la mémoire de ceux-ci. 
Cette Assemblée procède à l’élection, au remplacement et à la révocation des membres du Conseil d'Administration et à la nomination d’un réviseur aux comptes. 
 Une Assemblée Générale extraordinaire peut être  convoquée par le Conseil, à son initiative ou sur demande motivée adressée par écrit au président du Conseil d'Administration et signée par quinze membres effectifs au moins. 

Article 26 : 
L'Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'Administration ou à son défaut, par le vice-président ou, à défaut par le Secrétaire, à défaut de ceux-ci par le plus ancien des membres du Conseil présents à l'assemblée.  Le Conseil d'Administration peut inviter aux Assemblées Générales des personnes étrangères à l'association.  Ces personnes ne disposent pas du droit de vote. 

Article 27 : 
Les membres sont convoqués à l'Assemblée Générale soit par pli postal, soit par avis déposé au domicile, soit par télécopie,  soit par courrier électronique, sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement de ces formalités.  Les convocations et l’ordre du jour sont adressées à chaque membre huit jours au moins avant la réunion. 

Article 28 : 
Sont inscrits à l’ordre du jour, les propositions du Conseil d'Administration et celles que quinze membres au moins feront parvenir au secrétaire du Conseil au moins un mois avant l'assemblée.  L'Assemblée Générale délibère sur les points de l'ordre du jour.   L'Assemblée Générale Statutaire est valablement constituée quelque soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf le cas où un quorum spécial est requis par la loi.  En cas de parité de voix lors d’un vote, celle du président est prépondérante. 

Article 29 : 
Toute assemblée dont l'ordre du jour comporterait notamment une modification aux statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution volontaire, ne peut valablement délibérer que si son projet est spécialement indiqué dans les avis de convocation et si les deux tiers au moins des membres effectifs sont présents ou représentés.  Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une seconde réunion, avec le même ordre du jour, qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés mais sous réserve de l'homologation judiciaire requise par la loi du 27 juin 1921. 

Article 30 : 
Les membres effectifs de l'association pourront se faire représenter à l'Assemblée Générale par un autre membre effectif muni d’une procuration signée.  Aucun mandataire ne peut représenter plus d'un membre effectif. 

Article 31 : 
Les décisions de l'Assemblée Générale dont la loi ne prescrit pas la publication au "Moniteur" seront consignées dans des procès verbaux signés par le président et le secrétaire.  Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des membres verbalement ou par écrit, à l'intervention du président ou de l'administrateur qui le remplace. 

Titre VI – Fonds Social 

Article  32 : 
Les comptes de l'association sont clôturés chaque année au 31 décembre ; ils sont tenus, à la disposition des membres, pendant la quinzaine qui précède l'Assemblée Générale Statutaire et sont soumis à l'approbation de cette assemblée accompagnée de son rapport.  Le Conseil d'Administration établit aussi le budget de l'exercice suivant et le fait approuver par la même assemblée. 

Article 33 : 
Les comptes de l'association sont vérifiés par un commissaire aux comptes, choisi parmi les membres effectifs de l'association, ne faisant pas partie du Conseil d’Administration.  Ils sont nommés pour une période de un an, sur proposition du Conseil, par l’Assemblée Générale statutaire.  Son mandat est renouvelable et non rétribué. 

Article 34 : 
Seule l'Assemblée Générale peut décider de l'utilisation de l'excédent apparaissant au bilan annuel des comptes.  Les fonds sans utilisation immédiate sont déposés dans un établissement de crédit choisi par le Conseil d'Administration et géré en "bon père de famille" par le Trésorier 

Titre VII – Publications et activités diverses 

Article 35 : 
Le Conseil d'Administration fixe le mode de publication de son bulletin et décide de la matière à y insérer.  Il publiera la liste des membres de l'Association, chaque fois qu'il le jugera utile. 

Article 36 : 
Le Conseil d'Administration peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs de communication à un comité de rédaction composé des membres effectifs ou honoraires de l’association.  Il peut de même déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à une commission ou un groupe de travail spécifique, permanent ou temporaire, animé par un administrateur qui fera rapport régulièrement au Conseil de l’état d’avancement de son groupe ou de sa commission, par exemple en ce qui concerne des activités collectives, d'intérêt scientifique, professionnel ou socio-culturel. 

Titre VIII – Dissolution et liquidation 

Article 37 : 
Exception faite pour la dissolution juridique ou la dissolution de par la loi, la dissolution ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale, vu l'article 20 et suivants de la loi du 27 juin 1921 et les statuts.  En outre, conformément aux dispositions de l'article 29 des présents statuts relatifs à la validité des délibérations de l'Assemblée Générale, toute décision de liquidation ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.  Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée générale ne réunissant pas les deux tiers des membres effectifs de l'association présents ou représentés est soumise à l'homologation du tribunal civil. 

Article 38 : 
En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, faute de quoi le tribunal peut prononcer une nomination de liquidateur à la demande de l'intéressé le plus valable. 

Article 39 : 
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social net restant, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une œuvre dont l’objet  est analogue à ceux de la présente association sur décision de l'Assemblée Générale. 

Titre IX – Dispositions diverses 

Article 40 : 
Pour toute affaire non réglée par les présents statuts, l'association est régie par les dispositions de la loi du 27 juin 1921.  En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles sont seuls compétents.  La procédure doit être introduite en français. 
 
 

[UCL][Secteur des sciences de la santé][Faculté de Pharmacie et des sciences biomédicales]
Mise à jour : 15 février 2004    Resp : Françoise Van Bambeke